Comprendre les Régimes Fiscaux pour les Exploitations Agricoles
Explorez les régimes fiscaux agricoles et comprenez les distinctions entre le micro B.A. et les régimes réels simplifié et normal.
Bénéfices agricoles






Bénéfices non commerciaux








Caractéristiques du revenu imposable
Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux




Charges et abattements déductibles du revenu global









Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt









Liquidation de l'impôt progressif






Plus-values immobilières des particuliers
Plus-values mobilières des particuliers
Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt







Rémunérations des dirigeants de sociétés
Revenus de capitaux mobiliers









Revenus fonciers
Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Traitements, salaires, pensions, rentes viagères









Détails de la leçon
Description de la leçon
Dans cette leçon, nous examinons en détail les différents régimes fiscaux applicables aux exploitations agricoles. Nous débutons par le micro B.A. et ses caractéristiques, notamment le taux d'imposition unique sur 13% des recettes et l'impossibilité de faire apparaître un déficit. Ensuite, nous abordons les régimes réels, subdivisés en régime réel simplifié et régime réel normal, soulignant les différences en termes de limites de recettes et d'obligations comptables.
Nous expliquons également les particularités propres aux exploitations agricoles, telles que le faible rapport entre chiffre d'affaires et capital investi, la prépondérance des éléments non amortissables tels que les terres, et l'irrégularité des revenus due aux aléas climatiques et du marché.
Pour les exploitants agricoles devant opter pour le régime réel, nous détaillons les exigences comptables, comme la tenue d'un livre journal et d'un inventaire, et la nécessité de présenter des factures et pièces justificatives.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont :
- Comprendre les différences entre le micro B.A. et les régimes réels.
- Saisir les spécificités fiscales des exploitations agricoles.
- Apprendre les obligations comptables associées à chaque régime.
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est conseillé d'avoir des connaissances de base en fiscalité et en comptabilité agricole.
Métiers concernés
Les métiers concernés par ce sujet incluent : exploitant agricole, comptable en agriculture, et conseiller fiscal spécialisé.
Alternatives et ressources
En alternatives, on peut envisager l'utilisation d'outils de comptabilité en ligne spécialisés pour le secteur agricole ou faire appel à un conseiller fiscal.
Questions & Réponses
