Introduction à la Comptabilité de Caisse et Commerciale
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont d'expliquer les concepts de base d'imposition pour les BNC, de différencier la comptabilité de caisse et la comptabilité commerciale, et d'illustrer l'importance de la classification du patrimoine professionnel pour la déduction des charges.
Résumé
Cette leçon explique comment déterminer la base d'imposition dans la catégorie des BNC, en mettant en contraste les méthodes de comptabilité de caisse et de comptabilité commerciale.
Description
Cette leçon s'attaque à la détermination de la base d'imposition pour la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC). En premier lieu, elle explique qu'il existe deux types de comptabilités : la comptabilité de caisse et la comptabilité commerciale. La comptabilité de caisse, la plus simple, repose sur les encaissements et les décaissements, tandis que la comptabilité commerciale, utilisée pour les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC), est basée sur les créances et les dettes.
Pour les BNC, la comptabilité de caisse est la norme. Toutefois, une option permet de choisir le système de créances et de dettes, permettant ainsi la déduction de provisions pour créances douteuses. Il est important de noter que ce choix ne transfère pas le contribuable dans la catégorie des BIC ni ne le soumet aux autres obligations commerciales.
Le cours couvre aussi la notion de patrimoine professionnel, essentielle pour la déduction des charges et l'imposition des plus-values. On y distingue trois catégories principales de biens : ceux affectés à l'exercice de la profession, ceux qui peuvent ou non être inclus selon le choix du contribuable, et enfin, ceux qui ne peuvent jamais être inclus dans le patrimoine professionnel. Cette classification est cruciale pour déterminer les charges déductibles et les régimes d'imposition des plus-values.
Questions - réponses
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
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