Prélèvements sur les revenus d'activité et de remplacement
Objectifs
L'objectif principal de cette vidéo est de familiariser les apprenants avec les prélèvements sociaux, notamment la CSG, et de comprendre leur impact sur les revenus d'activité et de remplacement. Elle vise aussi à clarifier la dimension juridique de ces prélèvements.
Résumé
Cette leçon examine les prélèvements sociaux notamment la Contribution Sociale Généralisée (CSG), leur champ d'application et leur importance sur les revenus d'activité et de remplacement.
Description
Dans cette leçon, nous analysons en détail les prélèvements sociaux, en particulier la Contribution Sociale Généralisée (CSG), et leurs annexes. Créée en 1991, la CSG s'applique presque à tous les revenus pour financer certaines prestations sociales.
Nous nous concentrons aujourd'hui sur les revenus d'activité et de remplacement, couvrant leur champ d'application, leur mode de calcul et la déductibilité partielle. Nous aborderons aussi la question juridique fondamentale de la nature de ces prélèvements : s'agit-il d'un impôt ou d'une cotisation sociale ?
Enfin, nous soulignerons l'importance financière de ces prélèvements pour l'État, représentant plus de 100 milliards d'euros, se situant ainsi juste après la TVA en termes de recettes fiscales.
Questions - réponses
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
