Caractéristiques Générales du Revenu Imposable

Dans cette leçon, nous aborderons les caractéristiques essentielles du revenu imposable. Le terme revenu, étymologiquement parlant, fait référence à un produit qui peut se renouveler ou être susceptible de renouvellement. Ce thème est crucial pour la détermination du montant de l'impôt. En outre, nous examinerons les nuances légales actuelles qui incluent certains gains en capital, comme les plus-values, dans l'assiette de l'impôt. Par exemple, la cession d'un immeuble constitue une situation où un gain en capital unique devient imposable, malgré le principe de non-renouvellement. Nous distinguerons également les revenus des simples libéralités, qui sont des dons non imposables, en soulignant l'importance de l'absence d'obligation pour qu'un don soit considéré comme une libéralité. Cette distinction est subtile et demande une étude approfondie, notamment lorsqu'il s'agit de différencier une simple libéralité d'une pension alimentaire, laquelle est imposable.