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Comprendre le Régime des Plus-Values en Matière de BNC et BIC

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Chapitre 2 Leçon 5
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Explorez les concepts clés relatifs aux plus-values professionnelles en matière de BNC et de BIC, y compris les distinctions entre court terme et long terme et les mécanismes d'exonération.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Cette leçon aborde les plus-values professionnelles, spécifiquement celles applicables dans le cadre des bénéfices non commerciaux (BNC) et des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Le régime des plus-values en BNC est identique à celui des BIC et des activités agricoles. Nous nous concentrerons sur les distinctions entre les plus-values et moins-values à court terme et à long terme. La plus-value est calculée comme la différence entre le prix de cession et la valeur comptable du bien, cette dernière étant déterminée après déduction des amortissements. Il est essentiel de comprendre la catégorisation des biens selon leur durée de détention et leur nature (amortissables ou non).

Les plus-values à court terme concernent les cessions de biens détenus depuis moins de deux ans ou les biens amortissables avec des amortissements récupérés. Les moins-values à court terme résultent de la cession de biens non amortissables détenus depuis moins de deux ans ou des biens amortissables, indépendamment de leur période de détention. Les plus-values à long terme se rapportent à tous les autres cas. Une fois identifiées, les plus-values et moins-values sont compensées par catégories, et les plus-values nettes à court terme peuvent être étalées sur trois ans pour alléger la progressivité de l'impôt, tandis que les plus-values à long terme sont soumises à un taux forfaitaire global de 30%.

Ce cadre théorique inclut aussi des exonérations en fonction des recettes et des montants de cession, avec des seuils spécifiques pour les exonérations totales ou partielles. Ces exonérations sont importantes pour la gestion fiscale des transmissions à titre gratuit et des départs en retraite de dirigeants de PME. Finalement, ce module servira de base pour approfondir ces concepts dans le cadre des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

Objectifs de cette leçon

Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre les régimes fiscaux des plus-values, de distinguer entre plus-values à court et long terme, et de connaître les différentes exonérations applicables afin de mieux gérer les implications fiscales de la cession de biens professionnels.

Prérequis pour cette leçon

Aucune connaissance préalable n'est requise, mais une familiarité avec des concepts comptables de base sera bénéfique.

Métiers concernés

Les comptables, conseillers fiscaux, gestionnaires financiers et entrepreneurs bénéficieront particulièrement de cette vidéo en tant qu'elle traite de la gestion des plus-values dans un cadre professionnel réglementé.

Alternatives et ressources

Dans le contexte de la gestion des plus-values, d'autres logiciels de comptabilité et de gestion fiscale comme QuickBooks, Sage, ou Cegid peuvent être utilisés pour faciliter le calcul et la gestion des plus-values professionnelles.

Questions & Réponses

Une plus-value à court terme est réalisée sur la cession de biens détenus depuis moins de deux ans ou sur des biens amortissables avec des amortissements récupérés.
Les plus-values à long terme sont soumises à un taux d'imposition global de 30 %, décomposé en 12,8 % d'impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux.
Les exonérations totales des plus-values sont possibles si les recettes ne dépassent pas 90 000 euros ou si le prix de cession des éléments incorporels, comme une clientèle, est inférieur à 300 000 euros.