Distinctions et Calcul des Plus-Values
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre les régimes fiscaux des plus-values, de distinguer entre plus-values à court et long terme, et de connaître les différentes exonérations applicables afin de mieux gérer les implications fiscales de la cession de biens professionnels.
Résumé
Explorez les concepts clés relatifs aux plus-values professionnelles en matière de BNC et de BIC, y compris les distinctions entre court terme et long terme et les mécanismes d'exonération.
Description
Cette leçon aborde les plus-values professionnelles, spécifiquement celles applicables dans le cadre des bénéfices non commerciaux (BNC) et des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Le régime des plus-values en BNC est identique à celui des BIC et des activités agricoles. Nous nous concentrerons sur les distinctions entre les plus-values et moins-values à court terme et à long terme. La plus-value est calculée comme la différence entre le prix de cession et la valeur comptable du bien, cette dernière étant déterminée après déduction des amortissements. Il est essentiel de comprendre la catégorisation des biens selon leur durée de détention et leur nature (amortissables ou non).
Les plus-values à court terme concernent les cessions de biens détenus depuis moins de deux ans ou les biens amortissables avec des amortissements récupérés. Les moins-values à court terme résultent de la cession de biens non amortissables détenus depuis moins de deux ans ou des biens amortissables, indépendamment de leur période de détention. Les plus-values à long terme se rapportent à tous les autres cas. Une fois identifiées, les plus-values et moins-values sont compensées par catégories, et les plus-values nettes à court terme peuvent être étalées sur trois ans pour alléger la progressivité de l'impôt, tandis que les plus-values à long terme sont soumises à un taux forfaitaire global de 30%.
Ce cadre théorique inclut aussi des exonérations en fonction des recettes et des montants de cession, avec des seuils spécifiques pour les exonérations totales ou partielles. Ces exonérations sont importantes pour la gestion fiscale des transmissions à titre gratuit et des départs en retraite de dirigeants de PME. Finalement, ce module servira de base pour approfondir ces concepts dans le cadre des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
