Champ d'Application des BIC
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Définir le champ d'application des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
- Distinguer les BIC des autres catégories d'imposition.
- Identifier les personnes et les revenus imposables au titre des BIC.
Résumé
Apprenez à délimiter le champ d'application des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et à distinguer cette catégorie des autres formes de revenus imposables.
Description
Dans cette leçon, nous explorerons le champ d'application des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), qui constitue une catégorie importante de l'impôt sur le revenu en France. Nous débuterons par une présentation des revenus imposables dans cette catégorie, suivie des limites par rapport aux autres catégories. Enfin, nous aborderons les personnes imposables au titre des BIC. Les prochaines leçons aborderont en détail le contenu de cette catégorie ainsi que les modalités de calcul et d'imposition du résultat. Cette leçon fournit une base essentielle pour comprendre comment identifier et classer les revenus dans la catégorie des BIC, ce qui est crucial pour une gestion fiscale efficace.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
