Les Particularités du Régime Agricole
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de permettre aux agriculteurs de mieux comprendre les particularités fiscales de leur secteur, de maximiser leurs déductions et de gérer efficacement les fluctuations de leurs revenus.
Résumé
Cette vidéo explore les particularités du régime des bénéfices agricoles par rapport aux activités commerciales, en mettant l'accent sur les déductions et les systèmes spécifiques d'imposition.
Description
Cette leçon détaille les spécificités du régime des bénéfices agricoles, comparé aux activités commerciales. On y découvre notamment :
- Le régime particulier pour les jeunes agriculteurs offrant un abattement de 50%.
- Les déductions spécifiques pour les investissements et pour faire face aux aléas économiques ou climatiques.
- Le système des résultats exceptionnels, permettant un étalement sur sept ans pour lisser les fluctuations des revenus.
- La gestion des terres agricoles et la particularité des stocks, notamment pour les animaux.
- L'option pour la moyenne triennale qui permet de lisser les recettes sur trois ans pour éviter de trop grandes fluctuations annuelles.
La vidéo aborde également les crédits d'impôt spécifiques pour l'agriculture biologique et les règles d'imposition particulières pour les exploitations forestières.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
