Détails des Personnes à Charge et Implications Fiscales
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
1. Expliquer les différentes catégories de personnes à charge.
2. Détailer les situations où les enfants peuvent demander une imposition séparée.
3. Clarifier les implications fiscales des abattements et des pensions alimentaires.
Résumé
Découvrez les principes du quotient familial et l'identification des personnes à charge selon la législation fiscale.
Description
Cette leçon explore en profondeur le concept du quotient familial, essentiel dans le calcul de l'impôt sur le revenu. La vidéo aborde les différentes catégories de personnes à charge, en insistant sur les enfants mineurs, les jeunes majeurs, les enfants poursuivant leurs études et les enfants infirmes, quel que soit leur âge. Elle clarifie aussi les situations particulières des enfants mariés ou pacsés et les conditions permettant leur éventuel rattachement au foyer fiscal des parents. De plus, l'importance des abattements et des pensions alimentaires est discutée, notamment pour les enfants mariés. Enfin, quelques exceptions rares mais possibles quant aux personnes à charge sont également évoquées.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
