Comprendre le Fonctionnement des Rentes Viagères
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Expliquer les principes des rentes viagères à titre onéreux.
- Clarifier les rôles du débit rentier et du crédit rentier.
- Detaille le mécanisme d'imposition basé sur l'âge du bénéficiaire.
Résumé
Découvrez comment les rentes viagères à titre onéreux fonctionnent et comment elles sont imposées.
Description
Les rentes viagères à titre onéreux sont liées à une contrepartie, souvent utilisée pour l'acquisition d'un bien immobilier. Le principe classique est que le débiteur verse une rente jusqu'au décès du bénéficiaire. Dans ce contexte, il est crucial de comprendre les rôles de chacun: le débit rentier (celui qui paie) et le crédit rentier (celui qui reçoit la rente).
L'imposition de ces rentes dépend de l'âge du crédit rentier au moment de l'entrée en jouissance de la rente. En effet, plus le bénéficiaire de la rente est jeune, plus la rente sera probablement versée longtemps, ce qui diminue le pourcentage d'imposition proportionnellement à l'âge. Par exemple, le taux d'imposition est de 70 % à un certain âge, puis diminue à 60 %, etc. en fonction de l'âge du bénéficiaire.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
