Il y a 2 years
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Cours très complet, enseignant très compétent
DescriptionProgrammeAvis
Introduction aux Territoires Concernés par la TVA
Objectifs
L'objectif de cette vidéo est de comprendre les principes de territorialité de la TVA et de savoir identifier les territoires où la TVA s'applique, ainsi que les règles spécifiques pour chaque zone.
Résumé
Apprenez les principes de territorialité de la TVA et découvrez les différents territoires concernés.
Description
Dans cette leçon, nous allons explorer en détail les principes de territorialité de la TVA. Nous commencerons par examiner le champ d'application territorial de la TVA, en distinguant les territoires français, ceux de l'Union Européenne (UE), ainsi que les pays tiers, c'est-à-dire ceux qui ne sont pas membres de l'UE.
Nous expliquerons d'abord les territoires sur lesquels s'applique la TVA française, en détaillant les zones géographiques et les particularités liées à chacune d'elles. Ensuite, nous aborderons les territoires de l'UE, en mettant en évidence les règles spécifiques et les exceptions à connaître. Enfin, nous traiterons des pays tiers, en précisant les implications pour la TVA et les transactions internationales.
Cette compréhension est essentielle pour les professionnels impliqués dans des activités commerciales transfrontalières, car elle permet de gérer correctement les obligations fiscales et d'optimiser les processus de facturation et de comptabilité.
Questions - réponses
Questions réponses
Quelles sont les différentes catégories de territoires mentionnées pour la TVA ?
Les différentes catégories incluent les territoires français, les territoires de l'UE, et les pays tiers.
Qu'est-ce qu'un pays tiers en termes de TVA ?
Un pays tiers est un pays qui ne fait pas partie de l'Union Européenne.
Pourquoi est-il important de connaître les territoires sur lesquels s'applique la TVA ?
Il est important pour gérer les obligations fiscales et optimiser les processus de facturation et de comptabilité.
Programme détaillé
Module 1 - Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Module 2 - Détermination des droits à déduction
Introduction
01:47
Principes généraux
02:08
Coefficient de taxation
04:58
Coefficient d’admission
06:52
Module 3 - Généralités sur la TVA
Module 4 - Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises
Module 5 - Régimes d'imposition en TVA
Module 6 - Régularisations des droits à déduction
Module 7 - TVA collectée - Base d'imposition
Module 8 - TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
Module 9 - TVA collectée - Taux de TVA applicables
Module 10 - Champ d'application territorial de la TVA
Module 11 - Échanges intracommunautaires de biens
Module 12 - Entreprises étrangères et TVA française
Module 13 - Régime des achats en franchise de taxe
Module 14 - Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Introduction
03:01
Les exportations
07:50
Les importations
03:58
Déductions
00:53
Paiement de la TVA
03:09
Module 15 - Régimes particuliers de la TVA
Module 16 - Territorialité des prestations de services : régime général
Module 17 - Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
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Il y a 3 years
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Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.
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