Il y a 3 years
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Cours très complet, enseignant très compétent
DescriptionProgrammeAvis
Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Objectifs
Les objectifs de cette leçon sont :
- Comprendre les règles techniques de la territorialité de la TVA.
- Apprendre à distinguer les exportations et importations afin d'appliquer correctement les principes fiscaux.
- Acquérir une terminologie précise pour communiquer efficacement sur ces sujets.
Résumé
Exploration approfondie des règles techniques de territorialité de la TVA avec une analyse des exportations et importations entre pays tiers.
Description
Cette leçon se concentre sur les règles techniques de la territorialité de la TVA, mettant en évidence les distinctions essentielles entre les pays tiers et les relations intra-communautaires. Nous approfondirons les deux catégories principales d'opérations : les exportations vers les pays tiers et les importations depuis ces derniers. Nous verrons également les spécificités terminologiques et les implications pratiques pour les livraisons de biens. Tout au long de cette leçon, vous apprendrez à distinguer clairement les termes et à appliquer les règles de TVA de manière précise selon le contexte commercial.
Les avantages de comprendre ces règles sont nombreux, notamment pour optimiser la gestion fiscale et se conformer aux exigences légales. Cette leçon couvre donc à la fois les aspects théoriques et pratiques des échanges de biens avec les pays tiers, et prépare le terrain pour une étude ultérieure des échanges intra-communautaires.
Questions - réponses
Questions réponses
Quelle est la première distinction à opérer lorsqu'on aborde les règles de territorialité de la TVA ?
La première distinction consiste à différencier les relations intra-communautaires des relations avec les pays tiers ou territoires assimilés.
Quel vocabulaire utilise-t-on pour les livraisons de biens entre pays tiers ?
On parle d'exportations pour les ventes vers les pays tiers et d'importations pour les acquisitions en provenance de ces pays.
Pourquoi est-il important de distinguer les services des livraisons de biens en matière de TVA ?
Les règles de territorialité de la TVA varient considérablement entre les services et les livraisons de biens, ce qui nécessite une compréhension et une application distinctes pour chaque type d'opération.
Programme détaillé
Module 1 - Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Module 2 - Détermination des droits à déduction
Introduction
01:47
Principes généraux
02:08
Coefficient de taxation
04:58
Coefficient d’admission
06:52
Module 3 - Généralités sur la TVA
Module 4 - Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises
Module 5 - Régimes d'imposition en TVA
Module 6 - Régularisations des droits à déduction
Module 7 - TVA collectée - Base d'imposition
Module 8 - TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
Module 9 - TVA collectée - Taux de TVA applicables
Module 10 - Champ d'application territorial de la TVA
Module 11 - Échanges intracommunautaires de biens
Module 12 - Entreprises étrangères et TVA française
Module 13 - Régime des achats en franchise de taxe
Module 14 - Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Introduction
03:01
Les exportations
07:50
Les importations
03:58
Déductions
00:53
Paiement de la TVA
03:09
Module 15 - Régimes particuliers de la TVA
Module 16 - Territorialité des prestations de services : régime général
Module 17 - Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
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Il y a 3 years
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Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.
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