Il y a 3 years
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Cours très complet, enseignant très compétent
DescriptionProgrammeAvis
Introduction au Mécanisme Général de la TVA
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre le fonctionnement de la TVA, d’appréhender son impact sur les transactions commerciales et d’illustrer l'importance de son harmonisation à l’échelle européenne.
Résumé
Apprenez les concepts fondamentaux de la TVA, un impôt indirect et son harmonisation européenne.
Description
Dans cette leçon, nous allons explorer les généralités de la TVA, un élément clé dans la fiscalité européenne. La TVA est un impôt indirect prélevé sur la dépense et non directement sur le revenu. Il est essentiel de comprendre que cet impôt est supporté par le consommateur final, bien qu’il soit collecté par les entreprises au cours des transactions commerciales.
L’harmonisation de la TVA au niveau européen en fait une particularité notable parmi les divers impôts existants. Ce module détaillera le mécanisme général de la TVA en illustrant son fonctionnement à travers un exemple simple impliquant un producteur, un grossiste, un détaillant et le consommateur final. Vous verrez comment la valeur ajoutée par chaque intervenant dans la chaîne de production et de distribution affecte le prix final du produit.
En suivant cette leçon, vous comprendrez mieux comment la TVA est appliquée de manière systématique et équitable, assurant ainsi une contribution équitable au budget de l’État tout en minimisant la distorsion des prix.
Questions - réponses
Questions réponses
Qu'est-ce que la TVA?
La TVA est un impôt indirect prélevé sur la dépense, payé par le consommateur final lors de l'achat de biens ou de services.
Pourquoi la TVA est-elle importante au niveau européen?
La TVA est importante car elle est harmonisée au niveau européen, facilitant ainsi le commerce intra-UE et assurant une contribution équitable au budget de l'UE.
Qui répercute la TVA sur le consommateur final?
Les entreprises, y compris les producteurs, grossistes et détaillants, répercutent la TVA sur le consommateur final dans le cadre des transactions commerciales.
Programme détaillé
Module 1 - Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Module 2 - Détermination des droits à déduction
Introduction
01:47
Principes généraux
02:08
Coefficient de taxation
04:58
Coefficient d’admission
06:52
Module 3 - Généralités sur la TVA
Module 4 - Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises
Module 5 - Régimes d'imposition en TVA
Module 6 - Régularisations des droits à déduction
Module 7 - TVA collectée - Base d'imposition
Module 8 - TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
Module 9 - TVA collectée - Taux de TVA applicables
Module 10 - Champ d'application territorial de la TVA
Module 11 - Échanges intracommunautaires de biens
Module 12 - Entreprises étrangères et TVA française
Module 13 - Régime des achats en franchise de taxe
Module 14 - Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Introduction
03:01
Les exportations
07:50
Les importations
03:58
Déductions
00:53
Paiement de la TVA
03:09
Module 15 - Régimes particuliers de la TVA
Module 16 - Territorialité des prestations de services : régime général
Module 17 - Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
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Il y a 3 years
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Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.
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