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Comprendre le Régime des Opérations Immobilières

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Chapitre 15 Leçon 3
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Découvrez le régime des opérations immobilières et les changements apportés par la réforme de 2009, avec un focus sur la TVA.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Le régime des opérations immobilières a évolué significativement au fil des années. Cette leçon vous présente les principales caractéristiques du régime actuel, notamment la soumission des opérations immobilières réalisées par un assujetti dans le cadre de son activité économique aux règles générales de la TVA, avec quelques adaptations spécifiques. Depuis la réforme de 2009, il est devenu plus précis de parler d'opérations immobilières que de fiscalité immobilière. Cette vidéo vous offre un aperçu complet des opérations immobilières sous le régime de droit commun de la TVA, en mettant en lumière les particularités et adaptations nécessaires pour ces activités.

Objectifs de cette leçon

Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre le régime des opérations immobilières après la réforme de 2009.
- Apprendre les règles générales de la TVA applicables aux opérations immobilières.
- Identifier les spécificités et adaptations des opérations immobilières.

Prérequis pour cette leçon

Pour suivre cette vidéo, il est recommandé d'avoir des notions de base en fiscalité et une compréhension générale de la TVA.

Métiers concernés

Ce sujet est particulièrement pertinent pour les agents immobiliers, les comptables, les experts en fiscalité et les conseillers financiers.

Alternatives et ressources

Pour ceux qui souhaitent approfondir, des ressources telles que les publications fiscales spécialisée ou les cours de comptabilité peuvent offrir des compléments d'information.

Questions & Réponses

En 2009, les opérations immobilières ont été replacées dans le droit commun de la TVA avec des adaptations spécifiques.
Parce que la réforme de 2009 a intégré les opérations immobilières dans les règles générales de la TVA, rendant le terme 'opérations immobilières' plus précis et pertinent.
L'opération doit être réalisée par un assujetti agissant dans le cadre de son activité économique.