Il y a 3 ans
Cours très complet, enseignant très compétent
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Comprendre la TVA
Comprendre le Coefficient de Taxation
DescriptionProgrammeAvis
Le Coefficient d'Assujettissement et de Taxation
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre le fonctionnement du coefficient de taxation
- Apprendre à calculer ce coefficient
- Savoir identifier les opérations ouvrant droit à déduction
- Gérer les secteurs distincts d'activité pour maximiser les droits à déduction
Résumé
Explorez le coefficient de taxation et son rôle crucial dans le calcul des opérations soumises à la TVA.
Description
Dans cette leçon, nous analysons en détail le coefficient de taxation et son utilisation dans le système fiscal, avec une mise au point sur les opérations exonérées et celles soumises à la TVA. Nous abordons le calcul du coefficient de taxation, en utilisant des exemples pratiques comme l'affectation d'un ordinateur à diverses activités de l'entreprise. Le coefficient de taxation permet de déterminer la proportion des opérations ouvrant droit à déduction. En outre, pour les entreprises ayant des secteurs distincts d'activité, nous expliquons comment calculer le coefficient de taxation secteur par secteur pour maximiser les droits à déduction. Nous évoquons également les changements de terminologie et les particularités liées aux options pour la TVA sur les locations.
Questions fréquentes
Questions réponses
Quelle est la fonction principale du coefficient de taxation dans la gestion de la TVA?
Le coefficient de taxation permet de déterminer la proportion des opérations taxables ouvrant droit à déduction dans l'ensemble des opérations de l'entreprise.
Dans quels cas spécifiques l'entreprise doit-elle constituer des secteurs distincts d'activité?
L'entreprise doit constituer des secteurs distincts d'activité lorsqu'elle réalise des opérations soumises à des régimes fiscaux distincts, afin de maximiser ses droits à déduction par secteur.
Comment se calcule le coefficient de taxation?
Le coefficient de taxation se calcule en mettant au numérateur le montant des opérations ouvrant droit à déduction (i.e., opérations soumises à la TVA et exportations) et au dénominateur le montant total des opérations dans le champ.
Programme détaillé
Module 1 - Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Module 2 - Détermination des droits à déduction
Introduction
01:47
Principes généraux
02:08
Coefficient de taxation
04:58
Coefficient d’admission
06:52
Module 3 - Généralités sur la TVA
Module 4 - Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises
Module 5 - Régimes d'imposition en TVA
Module 6 - Régularisations des droits à déduction
Module 7 - TVA collectée - Base d'imposition
Module 8 - TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
Module 9 - TVA collectée - Taux de TVA applicables
Module 10 - Champ d'application territorial de la TVA
Module 11 - Échanges intracommunautaires de biens
Module 12 - Entreprises étrangères et TVA française
Module 13 - Régime des achats en franchise de taxe
Module 14 - Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Introduction
03:01
Les exportations
07:50
Les importations
03:58
Déductions
00:53
Paiement de la TVA
03:09
Module 15 - Régimes particuliers de la TVA
Module 16 - Territorialité des prestations de services : régime général
Module 17 - Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
2 commentaires
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Il y a 4 ans
Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.
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