Il y a 2 years
Commentaire
Cours très complet, enseignant très compétent
DescriptionProgrammeAvis
Les Dérogations de la TVA pour les Transports et Services
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont d'expliquer :
- Les dérogrations spécifiques de la TVA pour les non-assujettis.
- Les particularités des transports intracommunautaires.
- La TVA appliquée aux services immatériels et de télécommunication.
Résumé
Découvrez les règles spécifiques de la TVA appliquées aux transports intracommunautaires de biens et aux services rendus à des non-assujettis.
Description
Cette leçon explore en détail les dérogrations appliquées à la TVA pour les services rendus aux non-assujettis, avec une emphase particulière sur les transports intracommunautaires de biens.
Nous clarifions les types de transports concernés, notamment les transports de marchandises à l'exportation, à l'importation et intracommunautaires. Nous abordons également les spécificités liées à la TVA dans différents scénarios.
Un exemple courant, comme le déménagement entre deux États membres, illustre la manière dont la TVA du lieu de départ s'applique pratiquement.
De plus, nous évoquons les travaux expertise, les prestations immatérielles et les services de télécommunication, radiodiffusion et télévision, en expliquant les règles de la TVA applicables à chaque cas.
L'objectif est de simplifier la compréhension des régimes particuliers de la TVA, en mettant en avant leur importance économique et pratique.
Questions - réponses
Questions réponses
Qu'est-ce qu'un transport intracommunautaire de biens ?
Un transport intracommunautaire de biens concerne le déplacement de marchandises entre deux États membres de l'UE.
Comment la TVA s'applique-t-elle pour un déménagement de Berlin vers Marseille, effectué par un déménageur berlinois ?
La TVA allemande s'applique, car le lieu de départ du déménagement est en Allemagne.
Dans quel cas la TVA française s'applique-t-elle à la réparation d'une voiture italienne en France ?
La TVA française s'applique si la réparation est effectuée en France, même si la voiture est immatriculée en Italie.
Programme détaillé
Module 1 - Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Module 2 - Détermination des droits à déduction
Introduction
01:47
Principes généraux
02:08
Coefficient de taxation
04:58
Coefficient d’admission
06:52
Module 3 - Généralités sur la TVA
Module 4 - Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises
Module 5 - Régimes d'imposition en TVA
Module 6 - Régularisations des droits à déduction
Module 7 - TVA collectée - Base d'imposition
Module 8 - TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
Module 9 - TVA collectée - Taux de TVA applicables
Module 10 - Champ d'application territorial de la TVA
Module 11 - Échanges intracommunautaires de biens
Module 12 - Entreprises étrangères et TVA française
Module 13 - Régime des achats en franchise de taxe
Module 14 - Régime des échanges de biens avec les pays tiers
Introduction
03:01
Les exportations
07:50
Les importations
03:58
Déductions
00:53
Paiement de la TVA
03:09
Module 15 - Régimes particuliers de la TVA
Module 16 - Territorialité des prestations de services : régime général
Module 17 - Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
2 commentaires
3,5
2 votes
5
4
3
2
1
Il y a 3 years
Commentaire
Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.
Facebook
Twitter
Linkedin
Email
Formation ajoutée au panier
Comprendre la TVA
Formateur expert
Accès sur tous vos appareils
Fichiers de travail téléchargeables