Les Opérations Ouvrant Droit à Déduction de la TVA

Opérations ouvrant droit à déduction
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Les objectifs principaux de cette vidéo sont de :

  • Clarifier quelles opérations ouvrent droit à déduction de la TVA
  • Expliquer la distinction entre les opérations imposables et exonérées
  • Mettre en lumière les exceptions comme les exportations

Cette leçon explique quelles opérations ouvrent droit à déduction de la TVA, distinguant entre les opérations imposables et exonérées, ainsi que certains cas particuliers comme les exportations.

Entrons dans le détail des opérations ouvrant droit à déduction de la TVA. Les opérations qui ouvrent droit à réduction sont celles dans le champ d'application de la taxe, soumises effectivement à la TVA.

On distingue les opérations imposables, exonérées ou soumises à la TVA. En principe, seules les opérations soumises à la TVA ouvrent droit à déduction - on paie et on déduit. Cependant, il y a des exceptions comme les exportations et les opérations assimilées, qui seront abordées en détail dans une prochaine leçon.

Rappelons la règle générale: on paie, on déduit; on ne paie pas, on ne déduit pas. Ces principes, adaptés selon la loi, sont d'une grande importance pour comprendre la gestion de la TVA, notamment dans les contextes internationaux.

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Questions réponses
Quelles opérations ouvrent droit à déduction de la TVA en principe?
En principe, les opérations qui ouvrent droit à déduction de la TVA sont celles qui sont soumises à la TVA.
Quels sont les cas particuliers où une déduction est possible même sans paiement de TVA?
Les cas particuliers incluent les exportations et les opérations assimilées à des exportations.
Comment se distingue une opération imposable d'une opération exonérée?
Une opération imposable est soumise à la TVA, alors qu'une opération exonérée ne l'est pas, même si elle peut parfois permettre quand même une déduction de la TVA dans des cas spécifiques.

Programme détaillé

2 commentaires
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fsimon76
Il y a 3 ans
Cours très complet, enseignant très compétent
lespagnol.julien
Il y a 4 ans
Législatif et complet sur les fraudes mais survole les bonnes pratiques et comment bien faire.