La Territorialité de la TVA et les Pays Tiers
Dans cette leçon, découvrez comment la TVA s'applique aux pays tiers et aux territoires assimilés. Les départements d'outre-mer et certaines îles occupent une place particulière dans ce système.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Cette leçon explore les concepts fondamentaux de la territorialité de la TVA, avec un focus particulier sur la classification des pays tiers. Les pays tiers représentent des États hors de l'Union européenne avec lesquels des échanges commerciaux sous forme d'importations et d'exportations sont effectués. En plus des pays tiers, certains territoires, notamment les départements et les collectivités d'outre-mer, ainsi que quelques îles appartenant à d'autres pays de l'UE, sont assimilés à ces pays tiers. Nous passerons en revue ces classifications et leurs implications pour la TVA dans les leçons suivantes, fournissant une compréhension détaillée de ce paysage complexe.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont d'informer les spectateurs sur la territorialité de la TVA et d'expliquer la classification des pays tiers et des territoires assimilés au sein de l'UE.
Prérequis pour cette leçon
Pour tirer le meilleur parti de cette vidéo, une connaissance de base des principes de la TVA et une compréhension des structures géopolitiques de l'Union européenne sont recommandées.
Métiers concernés
Cette leçon est particulièrement utile pour les métiers de la comptabilité, de la gestion financière, du commerce international et de la fiscalité.
Alternatives et ressources
En complément de cette leçon, des manuels spécialisés en fiscalité internationale ainsi que des cours en ligne dédiés à la TVA peuvent fournir des informations supplémentaires.
Questions & Réponses
