Comprendre les Régimes Particuliers de la TVA
Cette leçon couvre deux régimes particuliers de la TVA : les biens d'occasion et les opérations immobilières. Apprenez à distinguer un bien d'occasion d'un bien usagé et comprenez leur traitement fiscal.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Dans cette leçon, nous étudions deux régimes spécifiques de la TVA : les biens d'occasion et les opérations immobilières. Il est crucial de comprendre la définition précise de ces termes en matière de TVA. Un bien d'occasion est un bien destiné à la vente, considéré comme un stock dans les comptabilités. En revanche, un bien usagé est généralement une immobilisation, non initialement destinée à la vente mais pouvant l'être si nécessaire. Cette distinction est essentielle pour déterminer le traitement fiscal correct.
Nous expliquerons également pourquoi ces régimes sont importants en pratique, notamment dans les transactions de biens immobiliers. Suivez cette leçon pour maîtriser ces concepts et leur application dans les scénarios professionnels.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont :
1. Comprendre la distinction entre un bien d'occasion et un bien usagé.
2. Connaître les implications fiscales des opérations immobilières en matière de TVA.
3. Apprendre à appliquer ces concepts dans des situations pratiques.
Prérequis pour cette leçon
Les prérequis pour suivre cette vidéo sont :
1. Connaissances de base en comptabilité.
2. Familiarité avec les principes de la TVA.
3. Intérêt pour les réglementations fiscales.
Métiers concernés
Les métiers concernés par ce sujet incluent :
1. Comptables
2. Fiscalistes
3. Auditeurs financiers
4. Gestionnaires d'actifs immobiliers
Alternatives et ressources
Il existe d'autres moyens pour approfondir ces concepts :
1. Utiliser des logiciels de comptabilité pour simuler des transactions.
2. Consulter des manuel de fiscalité spécialisés.
3. Participer à des séminaires fiscaux.
Questions & Réponses
