Comprendre les Territoires de l'UE et leurs Particularités
Cette leçon explore les territoires des États membres de l'UE en soulignant les îles exclues et les implications pour les importations et exportations.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Dans cette leçon, nous examinons en détail le territoire de l'Union Européenne (UE). Il est important de noter que quelques territoires spécifiques, notamment certaines îles, sont exclus de ce périmètre et sont considérés comme des territoires tiers. Par exemple, plusieurs îles grecques, espagnoles et allemandes ne font pas partie du territoire de l'UE. Cette exclusion a des conséquences significatives, car ces territoires sont traités comme des pays tiers en matière de réglementation des importations et exportations. À l'instar des départements d'Outre-mer français, ces îles suivent un régime spécifique qui déroge aux règles générales de l'UE.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de :
Expliquer les particularités du territoire de l'UE.
Identifier les îles exclues et leurs implications.
Comprendre le régime des importations et exportations pour ces territoires tiers.
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est recommandé d'avoir des bases en géographie européenne et une compréhension générale des règles de l'UE.
Métiers concernés
Cette leçon est particulièrement utile pour les gestionnaires de chaîne d'approvisionnement, les responsables des importations/exportations et les consultants en commerce international.
Alternatives et ressources
Comme alternatives, vous pouvez explorer des cours sur les réglementations douanières internationales ou utiliser des logiciels de gestion des commerces transfrontaliers.
Questions & Réponses
