CATALOGUE Efficacité professionnelle Formation Comptabilité Comprendre les Bénéfices Industriels et Commerciaux : approfondissement

Comprendre les Plus-Values Professionnelles

Retour à la formation
Chapitre 6 Leçon 2
Précédent
Suivant

Apprenez la distinction entre plus-values professionnelles et privées, ainsi que les spécificités fiscales des BIC, BA, et BNC.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Cette leçon couvre en détail le champ d'application des plus-values professionnelles, en les distinguant des plus-values de gestion du patrimoine privé. Nous examinerons les catégories d'entreprises concernées : celles ayant une activité industrielle ou commerciale relevant des BIC, des BA, et des BNC. De plus, nous aborderons les plus-values réalisées par les sociétés imposées sur les ETLIS, qui suivent un régime fiscal distinct. Les plus-values professionnelles sont celles réalisées lors de la cession d'éléments de l'actif immobilisé, tels que des immeubles ou des matériels d'exploitation, par opposition aux ventes de biens faisant partie du stock. Le cas particulier des titres de société, dans le contexte d'une entreprise individuelle BIC, sera également abordé, illustrant les rares situations où ces titres peuvent être considérés comme affectés à l'exercice de l'activité BIC.

Objectifs de cette leçon

À la fin de cette vidéo, vous serez en mesure de distinguer les plus-values professionnelles des plus-values privées, comprendre les règles fiscales applicables aux BIC, BA, et BNC, et identifier les éléments de l'actif immobilisé soumis à ce régime.

Prérequis pour cette leçon

Des connaissances de base en comptabilité et fiscalité sont nécessaires pour suivre cette vidéo efficacement.

Métiers concernés

Ce sujet est particulièrement pertinent pour les comptables, les fiscalistes, les gestionnaires financiers et les chefs d'entreprise.

Alternatives et ressources

Des solutions alternatives incluent l'utilisation de logiciels de gestion comptable et fiscale, ainsi que la consultation de guides ou formations en fiscalité des entreprises.

Questions & Réponses

Les plus-values professionnelles concernent les entreprises ayant une activité industrielle ou commerciale, alors que les plus-values privées relèvent de la gestion du patrimoine privé des particuliers.
L'actif immobilisé inclut des éléments tels que des immeubles et des matériels d'exploitation qui ne font pas partie du stock de l'entreprise.
Les titres peuvent être considérés comme affectés à l'activité BIC s'ils figurent dans l'actif depuis au moins 2 ans, ou s'il existe des titres de même nature détenus depuis plus de 2 ans.