Calcul de l'Amortissement en Comptabilité

Calcul de l’amortissement
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Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre le calcul de l'amortissement, de différencier les normes comptables des normes fiscales et de maîtriser les techniques de comptabilisation des amortissements.

Cette leçon explique le calcul de l'amortissement en comptabilité, avec un focus sur les différences entre les normes comptables et les normes fiscales.

Passons maintenant au calcul de l'amortissement. La base de calcul de l'amortissement, que j'ai déjà évoquée, est le prix de revient. On prend en compte le prix de revient et on amortit sur ce prix. Toutefois, il existe des modalités de calcul particulières, notamment pour l'amortissement dégressif, nécessitant une prise en compte des normes comptables influencées par la fiscalité. Deux cas sont envisagés : soit le bien est non décomposé, et l'on retient le prix de revient de l'immobilisation, soit le bien est décomposé en plusieurs composants ayant des durées de vie différentes.

En fiscalité, la loi renvoie aux usages professionnels pour déterminer la durée d'amortissement. L'administration fiscale est cependant flexible, tolérant des écarts de 20 % par rapport aux durées d'usage si des justifications sont fournies, notamment des conditions d'utilisation spécifiques.

Enfin, la comptabilisation des amortissements, qu'elle soit linéaire ou dégressive, doit être au moins égale à un amortissement minimal, garantissant une comptabilité sincère et empêchant le report abusif d'amortissements.

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Questions réponses
Quelle est la base de calcul de l'amortissement en comptabilité ?
La base de calcul de l'amortissement en comptabilité est le prix de revient de l'immobilisation. On considère ce prix pour calculer et amortir le bien.
Quelles sont les différences entre les normes comptables et fiscales en matière d'amortissement ?
Les normes comptables amortissent sur les valeurs résiduelles, tandis que les normes fiscales prennent en compte le prix de revient, sauf pour des cas spécifiques comme l'amortissement dégressif.
Comment l'administration fiscale tolère-t-elle les écarts par rapport aux usages professionnels en matière d'amortissement ?
L'administration fiscale tolère des écarts de 20 % par rapport aux durées d'usage si ces écarts sont justifiés, par exemple, par des conditions d'utilisation particulières.
Passons maintenant au calcul de l'amortissement. La base de calcul de l'amortissement, j'ai déjà évoqué ceci, c'est le prix de revient. On prend en compte le prix de revient et on amortit sur le prix de revient. On avait des modalités de calculs à voir dans quelques instants, éventuellement un peu différentes, s'agissant notamment de l'amortissement dégressif. Ici, il faut tenir compte des incidences des normes comptables, puisque, comme je vous l'ai dit et je répète, il y a la connexion entre la comptabilité et la fiscalité. Alors, il y a deux cas, soit le bien est non décomposé, il n'y a pas de composants, finalement, l'entreprise n'a pas décomposé parce qu'il n'y avait pas lieu de décomposer. Et donc, dans ce cas, on retient bien le prix de revient de l'immobilisation. Alors, ici, il y a une distorsion, en fait, entre les règles comptables et... Vous savez, ça n'est pas arrivé, je vous ai dit qu'on applique les règles comptables, sauf si la fiscalité prévoit des exceptions. Voilà une illustration. Dans le plan comptable, en effet, tel qu'il est rédigé, il est dit qu'on amortit sur les valeurs résiduelles, n'est-ce pas ? On prend le prix de revient, puis on amortit, et on amortit ensuite sur les valeurs résiduelles. Et donc, en fiscalité, non. En fiscalité, on prend le prix de revient. Encore une fois, la valeur résiduelle, on la retrouvera, mais dans le cas particulier de l'amortissement dégressif. Sur ce point, il y a une petite distorsion entre les règles fiscales, qui sont plus simples, à vrai dire. La règle fiscale, c'est-à-dire que vous prenez le prix de revient, par conséquent, c'est plus simple. Alors, pour les biens qui sont décomposés, vous savez, il y a les composants, 1ère catégorie, 2ème catégorie, comme nous l'avons vu dans la leçon précédente. Et donc, dans ce cas, on calcule l'amortissement sur le montant du prix de revient de ce composant. C'est, par exemple, le cas, je répète, le cas le plus spectaculaire, le plus logique, le plus simple. C'est-à-dire, un immeuble avec ses équipements. Il y a des équipements sur l'immeuble, et les équipements ont une durée d'utilisation, une durée de vie, qui est différente de la durée de vie de l'immeuble, et par conséquent, il est assez normal, bien sûr, de prévoir un taux d'amortissement différent. Alors, la durée et le taux de l'amortissement, précisément... Alors, ici, le taux de la dépréciation est déterminé en fonction des usages. En fonction des usages. C'est-à-dire qu'ici, la loi fiscale, c'est assez rare pour être signalé, la loi renvoie aux usages, n'est-ce pas ? On vous dit que vous allez calculer la durée d'utilisation en fonction des usages qui sont prévus dans la profession. Alors, ces usages sont déterminés, notamment, on les trouve, par les organismes professionnels, on les trouve souvent dans les publications professionnelles. Alors, sur ce point, l'administration est relativement libérale, même si le taux qui est retenu par l'entreprise est différent de celui des usages. L'administration le remet en cause que si vraiment la différence est très importante, à titre purement indicatif, purement concret, purement pratique, l'administration indique à ses vérificateurs de ne pas remettre en cause la durée, si elle n'excède pas 20 %. Dans cette fourchette de 20 %, en principe, le vérificateur, lui, ne remettra pas en cause. Alors, on prend la durée telle qu'elle est prévue par ses usages et on l'exprime en pourcentage, bien sûr, pour calculer l'amortissement. C'est simple, par exemple, si vous avez un bien dont la durée d'utilisation est 5 ans, le taux de l'amortissement, taux annuel, sera 20 %, puisqu'il est censé perdre 20 % de sa valeur chaque année, puisqu'au bout de 5 ans, il aura perdu. Donc, on prend les usages, puisque c'est le renvoi, mais il est bien prévu par la jurisprudence, mais aussi par la pratique administrative, qu'outre le fait, comme je le dis au départ, qu'on peut retenir une durée qui soit un peu différente, mais on peut aller encore plus loin, n'est-ce pas ? On peut déroger de manière un peu plus large aux usages, à condition, évidemment, de le justifier. Alors, ça peut se justifier, notamment, par des conditions particulières d'utilisation du bien, une utilisation plus intensive, peut-être, pour l'entreprise, n'est-ce pas, elle ? Et donc, il peut justifier une durée plus large. Donc, on renvoie aux usages, mais vous le voyez, d'ailleurs, le fait même de renvoyer aux usages, finalement, conduit à ce raisonnement, c'est assez souple. Il faut que ça soit souple, parce qu'il n'y a pas de règle absolue, évidemment, pour la durée d'utilisation. Alors, la comptabilisation, comme nous l'avons vu dans les principes généraux, il y a une obligation de comptabiliser les amortissements, une fois l'obligation est fiscale, mais aussi, souvenez-vous, elle est juridique et comptable. Il y a même, en matière fiscale, une règle de l'amortissement minimal, n'est-ce pas ? C'est-à-dire qu'à la clôture de chaque exercice, le montant total de l'amortissement qui a été comptabilisé doit être au moins égal à la somme de l'amortissement calculé sur le monde linéaire, n'est-ce pas ? Le mode linéaire, on le verra dans quelques instants, c'est, par exemple, les 20 %. Si vous avez un bien qui doit être utilisé 5 ans, le taux de l'amortissement linéaire constant serait 20 %. Donc, à la fin de la clôture de chaque exercice, il faut donc que le total de l'amortissement pratiqué sur ce bien soit au moins égal à la somme des amortissements calculés suivant le mode linéaire. Ce qui permet, naturellement, d'avoir, je le répète encore une fois, parce que c'est ça, le fond de la question, d'avoir une comptabilité sincère, n'est-ce pas ? Le fait que l'entreprise ne puisse pas différer l'amortissement. Par conséquent, puisqu'il faut que la somme des amortissements soit au moins égale à la somme de l'annuité linéaire, l'amortissement différé ne peut exister que si on a pratiqué un amortissement supérieur à l'amortissement linéaire. Et ici, soyons concrets, là encore, dans un instant, nous verrons les règles fiscales de l'amortissement. En fait, on ne peut différer un amortissement régulièrement que si on a pratiqué l'amortissement dégressif. L'amortissement dégressif est un amortissement qui, du moins dans les premières annuités, est supérieur à l'amortissement linéaire. Il est donc supérieur à l'amortissement minimal. On peut donc différer. En d'autres termes, vous avez pour ces amortissements différés deux hypothèses. Première hypothèse, on pratique l'amortissement linéaire et pour une raison ou pour une autre, on ne l'a pas pratiqué. Dans ce cas, l'amortissement est irrégulièrement différé puisqu'il est inférieur au montant de l'amortissement minimal. Et là, la perte définitive. La perte définitive, il est irrégulièrement différé, mais la perte définitive, c'est une sanction qui est redoutable. En revanche, s'il est régulièrement différé, encore une fois, en pratique, ça concerne le cas où on a pratiqué l'amortissement dégressif. Comme on a pratiqué les premières annuités amortissement dégressif, on est au-dessus de l'amortissement minimal et donc on peut différer ce supplément d'amortissement. Dans ce cas, ces amortissements différés pourront être déduits ultérieurement. Ultérieurement, les règles techniques sont les suivantes. Je vous les résume en quelques mots. Il y a deux hypothèses. Première hypothèse, soit on l'a différé alors qu'on était en période déficitaire. Dans ce cas, si on l'a différé parce qu'on était en période déficitaire, ce qui est le cas le plus général, c'est pour ne pas accroître encore le déficit qu'on diffère l'amortissement. Dans ce cas, il est prévu que cet amortissement régulièrement différé pourra être pratiqué.

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