Les Règles Générales de Calcul des Plus-Values

Règles générales de calcul des plus et moins-values professionnelles
Vidéo non disponible ! Réessayez plus tard
Cette vidéo fait partie de la formation
Comprendre les Bénéfices Industriels et Commerciaux : approfondissement
Revoir le teaser Je m'abonne
Transcription

139,00€ Je commande

À partir de
27€ /mois
Je m'abonne à Elephorm

Description Programme Avis

139,00€ Je commande

À partir de
27€ /mois
Je m'abonne à Elephorm

Les objectifs de cette vidéo sont de :

  • Comprendre comment calculer les plus-values
  • Apprendre à vérifier la transparence du prix de cession
  • Connaître l’importance des amortissements dans le calcul de la valeur nette comptable

Cette leçon explique comment calculer les plus-values en tenant compte du prix de cession et de la valeur nette comptable, tout en soulignant l’importance de la transparence des transactions.

Dans cette leçon, nous allons explorer en détail les règles générales du calcul des plus-values. Le calcul est basé sur la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable. Le prix de cession est généralement celui indiqué dans l'acte de vente, sauf si l'administration prouve une dissimulation. Cela peut se produire si des indices montrent qu'une partie du prix a été cachée. La valeur nette comptable est calculée en prenant le prix de revient initial, déduit des amortissements. Pendant cette leçon, nous reviendrons sur l'importance des amortissements réguliers et irréguliers. Ces notions sont cruciales pour déterminer la transparence et la légitimité du prix pour le calcul des plus-values et des droits d'enregistrement.

Voir plus
Questions réponses
Quelles sont les composantes principales du calcul des plus-values ?
Le calcul des plus-values se base sur la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable.
Dans quel cas l’administration peut-elle remettre en cause le prix de cession ?
L'administration peut remettre en cause le prix de cession si elle prouve qu'il y a une dissimulation du prix.
Comment est calculée la valeur nette comptable ?
La valeur nette comptable est calculée en prenant le prix de revient, moins les amortissements déduits.
Maintenant, s'agissant des règles générales du calcul des plus-values, alors ici, la règle générale, c'est de faire la différence entre le prix de la cession moins la valeur nette comptable. Alors, le prix de cession, c'est normalement le prix qui figure dans l'acte, parce qu'en général, on fait un acte qui est fait ici. Alors, dans ce cas, l'administration ne peut remettre en cause, le cas échéant, ce prix que si elle démontre qu'il y a une dissimulation du prix, qu'il y a des indices selon lesquels une partie du prix a été dissimulée. Alors ça, c'est important. Je voudrais simplement attirer votre attention là-dessus, et nous aurons l'occasion d'y revenir, voyez-vous. Ici, pour remettre en cause le prix, il faut que l'administration démontre qu'il y a eu une dissimulation. Retenez ça dans un coin de votre mémoire, nous aurons l'occasion d'y revenir. C'est une différence que l'on pourra constater entre la remise en cause du prix pour le calcul de la plus-value et la remise en cause éventuelle du prix pour le calcul des droits d'enregistrement. Il y a une petite subtilité en la matière. Donc ici, on ne peut remettre en cause l'administration que si elle apporte des éléments qui démontrent qu'il y a pu y avoir une dissimulation. Donc ça, c'est le premier terme de la différence. Deuxième terme de la différence, c'est la valeur nette comptable. Evidemment, c'est-à-dire que l'on prend le prix de revient, moins les amortissements qui ont pu être déduits, n'est-ce pas, et qui seront donc ainsi, qui permettront de calculer cette valeur nette comptable. Et nous aurons l'occasion de voir, quand nous parlerons du régime fiscal, dans la prochaine leçon, qu'on tient compte également des amortissements qui auraient été irrégulièrement différés. Vous vous souvenez, il y a des amortissements différés irrégulièrement, régulièrement ici. Donc ça, c'est la règle générale de calcul.

Programme détaillé de la formation

Nos dernières formations Comptabilité
  • La gestion des stocks : la méthode ABC
    Découvrir
    Tout savoir sur la méthode ABC
    19min 1 leçon
  • Comprendre l'impôt sur le revenu
    Découvrir
    Cette formation vous permet de comprendre les différents éléments de l’impôt sur le revenu, les champs d’application, les règles de calculs, les modes de déclaration et de paiement ainsi que les possibles rabattements et exonérations.
    5h11 102 leçons
  • Champ d'application de l'impôt sur le revenu
    Découvrir
    En suivant cette formation, vous comprenez le champ d’application de l’impôt sur le revenu, en identifiant les personnes imposables et la territorialité de cet impôt.
    15min 2 leçons 4,50 / 5
  • Champ d'application de l'Impôt sur la fortune immobilière (IFI)
    Découvrir
    Vous comprenez à travers cette formation comment sont évalués les actifs imposables, l’assiette de l’impôt et comment sont calculés l’impôt et les obligations des redevables.
    37min 10 leçons
  • Comprendre la TVA
    Découvrir
    Saisir l’ensemble des règles, définitions et lois qui concernent le régime d’imposition en TVA
    5h40 88 leçons 3,50 / 5