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Tout savoir sur le régime du crédit-bail

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Chapitre 9 Leçon 1
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Découvrez le fonctionnement du régime de crédit-bail et ses implications fiscales pour les entreprises, ainsi que la différence entre crédit-bail mobilier et immobilier.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Le crédit-bail, également connu sous le nom de leasing, est une solution de financement des entreprises qui leur permet d'acquérir des biens matériels ou immobiliers. Ce dispositif implique une société de crédit-bail qui achète le bien souhaité par l'entreprise locataire pour ensuite le lui louer sur une durée déterminée. À l'issue de cette période de location, l'entreprise locataire dispose de la possibilité de racheter le bien en levant l'option d'achat prévue au contrat.

Dans cet exposé, nous expliquerons les deux types principaux de crédit-bail : le crédit-bail mobilier, qui porte sur des équipements et du matériel, et le crédit-bail immobilier, qui concerne les immeubles. Nous verrons également les impacts fiscaux de ce mode de financement, notamment en ce qui concerne la déductibilité des redevances, l'imposition des plus-values et les stratégies pour optimiser la fiscalité de l'entreprise.

Objectifs de cette leçon

Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre le mécanisme du crédit-bail.
- Identifier les différences entre crédit-bail mobilier et immobilier.
- Analyser les implications fiscales du crédit-bail.

Prérequis pour cette leçon

Aucun prérequis spécifique n'est nécessaire pour suivre cette vidéo, mais des connaissances de base en finance d'entreprise et en fiscalité peuvent être utiles.

Métiers concernés

Les concepts abordés dans cette vidéo sont particulièrement utiles pour les métiers de directeur financier, comptable, gestionnaire de trésorerie, et consultant en finance.

Alternatives et ressources

Comme alternatives au crédit-bail, les entreprises peuvent envisager d'autres solutions de financement comme le prêt bancaire, le leasing opérationnel, ou l'autofinancement.

Questions & Réponses

Le crédit-bail immobilier est un contrat de location longue durée concernant des biens immobiliers. À l'issue du contrat, l'entreprise locataire peut racheter le bien en levant l'option d'achat.
L'entreprise locataire peut déduire les redevances de son résultat imposable, ce qui peut optimiser sa fiscalité. De plus, elle peut différer l'imposition de la plus-value en cas de levée de l'option d'achat.
Le crédit-bail mobilier concerne des équipements ou du matériel (éléments mobiliers), tandis que le crédit-bail immobilier porte sur des biens immobiliers (immeubles). Les durées des contrats sont généralement plus longues pour le crédit-bail immobilier.