Évaluation des Avantages en Nature dans les Entreprises
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre les différentes méthodes d'évaluation des avantages en nature.
- Apprendre à calculer la valorisation des véhicules de fonction, de la nourriture, du logement et des NTIC.
- Savoir appliquer les règles de l'URSSAF pour les avantages en nature.
Résumé
Cette leçon couvre la valorisation des avantages en nature tels que le véhicule de fonction, la nourriture, le logement et les NTIC en utilisant des méthodes réelles et forfaitaires.
Description
Dans cette leçon, nous abordons les différentes méthodes pour valoriser les avantages en nature octroyés aux employés par les entreprises. Nous démarrons avec les véhicules de fonction, en distinguant les véhicules achetés des véhicules loués. Nous introduisons ensuite deux méthodes d'évaluation : au réel et au forfait. Pour l'évaluation au réel, on considère une proportion du prix TTC de l'achat ou du coût de location, additionnée des charges telles que l'entretien, l'assurance et l'essence, puis proratisée selon les kilomètres personnels parcourus.
Pour l'évaluation au forfait, nous prenons entre 6% et 12% du montant TTC de l'achat ou 30% à 40% du coût de location, en ajoutant les différentes charges. Concernant l'avantage en nature nourriture, si l'employeur fournit gratuitement les repas, on utilise un montant forfaitaire défini par l'URSSAF. Ce montant est appliqué à chaque repas non payé par le salarié. Pour le logement, deux méthodes sont également employées : soit le montant réel du loyer et des charges, soit un montant forfaitaire basé sur le salaire brut et le nombre de pièces du logement.
Enfin, pour les NTIC, comme les équipements informatiques et téléphoniques, nous avons aussi deux approches : l'évaluation au réel des dépenses engagées par l'entreprise ou une évaluation forfaitaire. Toutefois, si ces outils sont utilisés de manière raisonnable pour des fins professionnelles et clairement stipulés comme tels, ils ne sont pas considérés comme des avantages en nature.
Quelques bafouages.