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Évaluation des titres de société: actifs et passifs

Évaluation des titres de sociétés
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Champ d'application de l'Impôt sur la fortune immobilière (IFI)
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Comprendre les dettes suspectes dans l'évaluation des titres de société

Objectifs

Les objectifs de cette vidéo sont de :

- Expliquer le processus d'évaluation des titres de société.

- Identifier et comprendre les dettes suspectes.

- Apporter des solutions pratiques pour justifier les dettes contractées.

Résumé

Découvrez les principes d'évaluation des titres de société, en tenant compte de l'actif et du passif, ainsi que l'impact des dettes suspectes.

Description

L'évaluation des titres de société nécessite une compréhension approfondie des actifs et des passifs. Cette leçon met en lumière les méthodes comptables et fiscales pour évaluer les titres en tenant compte de l'actif, en particulier l'actif immobilier non affecté à l'activité, et des dettes. Une attention particulière est portée aux dites 'dettes suspectes' qui ne seront pas déductibles. Ces dettes peuvent inclure des emprunts contractés pour des raisons fiscales ou auprès de membres du cercle familial du redevable. Toutefois, il est possible de prouver que ces dettes sont réelles et justifiées pour les inclure dans l'évaluation. Ainsi, cette leçon vous guide à travers le cadre réglementaire et pratique pour mener une évaluation adéquate.

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Questions - réponses

Pourquoi est-il important de prendre en compte le passif dans l'évaluation des titres de société ?
Le passif est essentiel car il diminue directement la valeur nette des titres de société. Ignorer le passif donnerait une évaluation erronée de la vraie valeur des titres.
Qu'est-ce qu'une dette suspecte dans le contexte de l'évaluation des titres de société ?
Une dette suspecte est une dette contractée par la société pour des raisons fiscales, dans le but de réduire artificiellement la valeur des titres. Ces dettes ne sont pas déductibles sauf preuve contraire de leur légitimité.
Comment peut-on prouver qu'une dette n'est pas suspecte ?
Il faut démontrer que le prêt est réel et justifié, avec des conditions normales et des remboursements effectifs. Prouver que le prêt n'a pas été contracté principalement pour des raisons fiscales est crucial.

Programme détaillé