Détails de la leçon

Description de la leçon

Dans cette leçon, nous abordons les modalités de calcul de l'effectif d'une entreprise en fonction de différents types de contrats de travail et de temps de travail. Les salariés en CDI à temps plein sont comptabilisés pleinement, tandis que les salariés en CDD ou à temps partiel sont pris en compte proportionnellement à leur temps de présence et/ou de travail.

Nous verrons comment les salariés en CDD sont comptabilisés au prorata de leur temps de présence sur les douze derniers mois, et comment les salariés à temps partiel sont pris en compte proportionnellement à leur durée de travail hebdomadaire prévue dans leur contrat.

Des exemples concrets sont fournis pour illustrer ces calculs afin de déterminer si un comité social et économique doit être mis en place dans l'entreprise.

Objectifs de cette leçon

Les objectifs de cette vidéo sont :

  • Comprendre les critères de prise en compte des différents types de contrats et de temps de travail.
  • Apprendre à calculer l'effectif moyen annuel pour la mise en place d'un comité social et économique.

Prérequis pour cette leçon

Une connaissance de base en gestion des ressources humaines et en réglementation du travail est recommandée.

Métiers concernés

Cette leçon est particulièrement utile pour les métiers suivants :

  • Responsable des ressources humaines
  • Gestionnaire de paie
  • Directeur administratif et financier

Alternatives et ressources

Il existe des logiciels de gestion des ressources humaines qui peuvent automatiser ce type de calcul, tels que ADP, Cegid, ou Sage.

Questions & Réponses

Un salarié en CDI à temps plein est pris en compte intégralement, c'est-à-dire qu'il compte pour une unité.
Un salarié en CDD est comptabilisé proportionnellement au temps de présence dans l'entreprise sur les douze derniers mois.
Les salariés à temps partiel sont pris en compte proportionnellement à la durée de travail hebdomadaire prévue dans leur contrat de travail par rapport à la durée légale de 35 heures.