Utilisation du Domaine Public et des Exceptions Légales pour Créer de Nouvelles Œuvres
Apprenez à créer des œuvres à partir de textes du domaine public et en utilisant les exceptions légales.
Introduction
Les droits d’auteur et le droit à l’image dans la création
Le droit à l'image
La création musicale
Les droits voisins
Comment utiliser des oeuvres existantes
Les créations audiovisuelles
Détails de la leçon
Description de la leçon
Cette leçon vous guide à travers l'utilisation des textes pour la création d'œuvres. Vous apprendrez à identifier les textes qui sont dans le domaine public et comment les utiliser dans vos propres créations.
A partir du 1er janvier 2014, tous les ouvrages dont les auteurs sont morts avant le 31 décembre 1943 sont dans le domaine public. Vous pouvez copier, mettre en ligne et compiler ces œuvres tant que vous respectez le droit moral des auteurs, en indiquant clairement qu'ils sont les auteurs des textes que vous utilisez.
Pour les textes non libres de droit, l'usage des exceptions légales, comme la courte citation, permet de citer des passages en respectant certaines conditions.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre les critères pour qu'un texte soit dans le domaine public.
- Apprendre à utiliser les exceptions légales pour citer des œuvres protégées.
- Respecter les droits moraux des auteurs tout en utilisant leurs œuvres.
Prérequis pour cette leçon
Aucun prérequis particulier n'est nécessaire, mais une connaissance de base du droit d'auteur serait bénéfique.
Métiers concernés
Les professions telles que les écrivains, éditeurs, enseignants, et chercheurs peuvent tirer parti de cette leçon pour enrichir leurs contenus tout en respectant les droits d'auteur.
Alternatives et ressources
Comme alternatives, vous pouvez consulter des bases de données d'œuvres du domaine public ou utiliser des manuels de droit d'auteur pour guider vos créations.
Questions & Réponses