CATALOGUE Efficacité professionnelle Formation Droit Le droit d'auteur Comprendre le Droit d'Auteur et l'Originalité des Œuvres

Comprendre le Droit d'Auteur et l'Originalité des Œuvres

Créer à partir d'oeuvres pré-existantes
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Le droit d'auteur
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Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre les fondements du droit d'auteur, de savoir comment utiliser des œuvres préexistantes légalement, et d'appréhender la notion d'originalité en matière de création.

Découvrez les principes fondamentaux du droit d'auteur et comment ils s'appliquent à la création d'œuvres utilisant des éléments déjà existants.

Dans cette leçon, nous examinons en détail les implications légales de la création d'œuvres par le biais de systèmes informatiques lorsque des éléments préexistants protégés par le droit d'auteur sont utilisés. Nous discutons des différents contextes dans lesquels il est permis d'incorporer ces œuvres, que ce soit à des fins personnelles, avec consentement, parce qu'elles sont tombées dans le domaine public, ou sous le couvert d'une exception légale. Nous aborderons également les critères d'originalité nécessaires pour qu'une œuvre soit protégée par le droit d'auteur, et comment cette notion est interprétée différemment selon les juridictions. Enfin, nous explorerons les sanctions en cas de violation des droits d'auteur et les solutions permettant d'éviter de telles infractions.

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Questions réponses
Qu'est-ce que l'originalité d'une œuvre signifie?
L'originalité d'une œuvre signifie qu'elle doit son origine à son auteur et qu'elle n'est pas copiée d'une autre création. Elle est le reflet de la personnalité de l'auteur.
Quelles sont les situations qui permettent l'utilisation d'œuvres protégées sans violer le droit d'auteur?
Les œuvres protégées peuvent être utilisées à des fins personnelles et privées, avec le consentement de l'auteur, si elles sont dans le domaine public, ou sous une exception légale accordée par le législateur.
Comment savoir si une œuvre est suffisamment originale pour être protégée par le droit d'auteur?
En principe, si une œuvre n'est pas copiée, elle est considérée comme originale. En cas de litige, ce sont les juges qui déterminent si l'œuvre contient le minimum d'originalité requis par la loi.

Programme détaillé

3 commentaires
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Sowl
Il y a 3 ans
Très bien. On apprend des choses très utiles !
anais.gandit
Il y a 3 ans
Très complet. Merci
benedicte.bertran
Il y a 3 ans
Une formation qui va aux essentiels à connaître, qui complète les connaissances qu'un infographiste à souvent de manière succincte, super ! merci