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Présentation du concept d'Auteur

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  • 1h47 de formation
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Présentation du concept d'Auteur
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Sommaire de la formation

Détails de la formation

Dans ce cours en ligne pour maîtriser la propriété intellectuelle pour les dirigeants, les cadres, les inventeurs et créateurs, le formateur expert vous présente du concept d'Auteur. L'objectif est de connaître les critères qui définissent un auteur. En terme général, l'auteur correspond à la personne qui crée une œuvre donnée. Dans ce sens, elle donne sa forme à cette œuvre. En effet, lorsque le droit d'auteur est appliqué, il régit une forme. De ce fait, il ne protège en aucun cas, une idée générale. Par rapport à cela, celui qui donne des conseils, des directives ou des suggestions générales n'est pas considéré comme étant un auteur. Pour cause, il n'est pas à l'origine de la forme finale de l'œuvre en question. D'autre part, l'octroi du titre d'auteur ne tient pas compte de l'environnement dans lequel l'œuvre est créé. Ainsi, ce titre est admis à une personne en dépit d'une création dans un cadre salarial. En d'autres termes, l'auteur salarié ou celui d'une œuvre de commande est considéré comme un auteur à part entière. Cette notion se base sur le fait que cette personne est le créateur même de l'œuvre. Par conséquent, le droit d'auteur ne stipule en rien l'existence de contrat quelconque entre l'auteur même et un autre parti contractant. A ce sujet, l'auteur de l'œuvre dispose de la possibilité pour revendiquer les droits relatifs à ses créations. Dans ce contexte, différents types de droits sont à prendre en compte à savoir les droits moraux. Néanmoins, dans les cas pratiques, cette notion est contestable. A cet effet, un employeur, qu'il soit une personne physique ou une personne morale, s'approprie des droits générés par la création de l'œuvre par un employé. Cette disposition est surtout engendrée par le contrat de travail passé entre les parties prenantes. En conclusion, cette formation vous aide à éclaircir la notion d'Auteur.