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Les grands principes de la propriété intellectuelle

  • Vidéo 3 sur 32
  • 1h47 de formation
  • 32 leçons

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Les grands principes de la propriété intellectuelle
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Détails de la formation

Dans cette formation concernant la propriété intellectuelle pour les dirigeants, cadres, inventeurs et créateurs, l’expert vous apprend les grands principes de la propriété intellectuelle. L’objectif de cette formation est de vous expliquer les fondements et les principes des droits régissant la propriété intellectuelle. Tout d’abord, il existe deux types de droit, les droits privatifs et les droits non privatifs. Concernant les droits privatifs, ils se rapportent au monopole d’exploitation. Autrement dit, ce droit permet à quiconque de protéger ses œuvres ou ses produits face à la concurrence. Ces droits privatifs se divisent en deux catégories. La première catégorie de droit privatif en tant que propriétés intellectuelles est le droit de propriétés industrielles. Cette catégorie se rapporte à la signature d’une industrie sur ces produits. D’une autre manière, ce droit a pour principe de protéger une industrie. De ce faite, ce droit ne s’applique pas sur une personne en particulier, mais sur les produits. Les droits du personnel de l’entreprise n’est donc pas du ressort de ce droit. Cela comporte les marques, les brevets, les dessins et modèles. L’autre catégorie du droit privatif comprend le droit d’auteur. Il se rapporte aux œuvres littéraires et artistiques. Ce droit a pour but de protéger les auteurs, les inventeurs ou les créateurs contre tout type de copie de ses œuvres. Contrairement aux droits de propriétés industrielles, ce droit se réfère à des personnes en particulier et à leurs œuvres. Depuis quelques années, dans cette catégorie de droit, les droits voisins ont été ajoutés. Ces derniers se réfèrent aux artistes interprètes, les producteurs, et même les bases de données. Pour ce qui est des droits non privatifs, ils se rapportent aux droits civils et aux droits pénaux. Pour conclure, suite à la visualisation de cette vidéo, vous pouvez distinguer les droits de propriétés industrielles du droit d’auteur.