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La validité des marques

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La validité des marques
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Détails de la formation

Dans cette formation en ligne concernant l'apprentissage de la propriété intellectuelle, l'expert vous apprend la validité des marques. Le but est de comprendre les conditions que doit remplir une marque donnée pour être valable. Ces conditions s'assimilent à des critères de fond. De plus, la validation est portée surtout sur les marques dites verbales. Dans ce sens, une marque est validée si et seulement si elle intègre un signe distinctif. En effet, une marque doit pouvoir relater une société ou une personne qu'elle soit physique ou morale. Elle est donc propre à une entité. En d'autres termes, une marque permet aux clients des produits ou des services qu'elle introduit de reconnaître leur source. A cet effet, le signe utilisé ne doit être ni descriptif, ni usuel et encore moins générique. Par rapport à cela, le caractère distinctif relève de la caractéristique des produits ou des services visés dans le dépôt. En effet, vous ne devez pas utiliser les noms des produits dans la marque ou même en faire un rappel. Ce concept est tout à fait appliqué même si vous admettez un qualificatif supplémentaire. A ce même titre, il est conseillé de contraindre l'emploi des termes banals en particulier s'ils appartiennent au champ sémantique des produits concernés. Vous comprenez donc que la validité d'une marque se justifie surtout par son caractère inventif et original. D'autre part, une même marque peut être utilisée à condition que les produits ou les services correspondants soient issus de domaines différents. En ce qui concerne les marques semi-figuratives, les conditions appliquées au logo associé au nom de la marque sont moins strictes. Toutefois, elles reprennent les mêmes principes d'authenticité. Dans l'idéal, vous veillez à ce que les illustrations soient cohérentes avec le nom de la marque. Pour conclure, la visualisation de ce tutoriel en ligne vous aide à connaître les règles qui régissent la validité d'une marque.