Analyse du Nouveau Régime et Ses Implications
Objectifs
L'objectif de cette vidéo est de :
- Expliquer les détails du nouveau régime fiscal des produits de la propriété industrielle.
- Décrire le processus de calcul des taxes applicables.
- Comprendre les implications pour les grandes entreprises.
Résumé
Cette vidéo explique les détails complexes du nouveau régime fiscal des produits de la propriété industrielle, introduit pour lutter contre l'optimisation fiscale.
Description
Dans cette leçon, nous explorons en détail le nouveau régime fiscal applicable aux produits de la propriété industrielle. Ce régime, qui inclut les concessions et cessions de brevets, a été modifié pour aligner les pratiques fiscales sur les recommandations de l'OCDE, l'objectif étant de contrer l'optimisation fiscale.
Nous abordons les étapes nécessaires pour calculer le résultat net imposable, comprenant la déduction des dépenses de recherche, et l'application du ratio nexus. Ce ratio, essentiel dans le jargon de l'OCDE, se calcule en prenant en compte les dépenses de recherche effectuées par l'entreprise et celles faites par des entités non liées. Ensuite, nous verrons comment ce résultat net est imposé à un taux réduit de 10%. Vous pourrez également comprendre les conditions et les implications pour les grands groupes.
Cette présentation est destinée à aider les professionnels à maîtriser cette législation complexe et à adopter les meilleures pratiques pour se conformer à ce nouveau cadre réglementaire.
Questions - réponses
Programme détaillé
Module 1 - Fiscalité personnelle : Calcul de l’Impôt sur le revenu
Module 2 - Fiscalité personnelle : La CSG
Module 3 - Fiscalité personnelle : Les catégories de l'IR
Module 4 - Fiscalité personnelle : Aménagements du régime des non-résidents
Module 5 - Fiscalité personnelle : Mesures d’accompagnement du prélèvement à la source
Module 6 - Fiscalité personnelle : Droits de mutation à titre gratuit : aménagements du régime des « pactes Dutreil »
Module 7 - Fiscalité des entreprises : Imposition des résultats
Module 8 - Fiscalité des entreprises : TVA
Module 9 - Fiscalité des entreprises : Impôts locaux
Module 10 - Contrôle fiscal
Module 11 - Replay conférence en direct
