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Le droit d'auteur

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Le droit d'auteur
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Détails de la formation

Dans cette vidéo formation relative à la propriété intellectuelle pour les dirigeants, les cadres, les inventeurs et les créateurs, l'expert vous présente le droit d'auteur. Le but de ce tuto en ligne est de comprendre les conditions qui régissent l'obtention de ce droit particulier. Pour commencer, le droit d'auteur est octroyé aux œuvres considérées comme étant originales. En d'autres termes, l'originalité est l'unique condition qui s'applique à toute œuvre pour bénéficier de ce droit. La protection est donc accordée à partir de la période de création. De plus, elle est valable indépendamment d'une procédure de dépôt ou d'un enregistrement quelconque. D'autre part, le caractère original d'une œuvre est un avantage auprès des tribunaux. Par conséquent, cette originalité est prise en compte dans la mesure où un litige est signalé à l'égard de cette même œuvre. En effet, une œuvre bénéficiant d'un droit d'auteur est sans précédent. Cela veut dire que vous ne pouvez trouver aucune autre qui lui est similaire. En dépit de cet état, seuls les tribunaux ont le pouvoir de juger s'il s'agit belle et bien d'une œuvre originale. Dans ce cas, elle est assujettie par les droits d'auteur. Par ailleurs, lorsqu'une œuvre est protégée par les droits d'auteur, elle est épargnée de toute procédure de contrefaçon. De ce fait, toute personne qui tente de distribuer des copies de l'œuvre en question est passible de condamnation par la loi en vigueur. Il est à noter que la contrefaçon est déduite suivant les caractéristiques similaires entre deux créations. Cette analyse se fait surtout sur la forme. Pour terminer, l'attribution de droits d'auteur à une œuvre donnée permet à son concepteur de bénéficier de plusieurs avantages surtout économiques. Cette notion est relative aux rémunérations obtenues par l'auteur de son vivant et par ses descendants à sa mort. En conclusion, le droit d'auteur protège l'intégrité d'une œuvre.