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Tuto Infographie | L'exploitation des oeuvres

  • Vidéo 12 sur 33
  • 1h55 de formation
  • 33 leçons

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L'exploitation des oeuvres
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Sommaire de la formation

Détails de la formation

Dans l'exploitation des oeuvres en matière de droit d'auteur, on peut distingue plusieurs cas. Le premier, l'exploitation direct par l'auteur lui-même, auto-édition, à partir d'un site web par exemple. L'auteur peut céder ses droits sur cette oeuvre, c'est notamment le cas en matière de photo. Le photographe cède leurs droits sur leurs photographies, bien entendu ils conservent leurs droits morals. Très souvent, les oeuvres sont exploités indirectement. Le cas le plus connu est celui du contrat d'édition, où les oeuvres littéraires ne sont pas auto-éditées. Le contrat d'édition doit respecter un formalisme très stricte et l'idée que l'd'édition est assurée par l'éditeur à ses risques et périls. La conséquence est que l'éditeur reste titulaire des droits d'édition sur l'oeuvre tant qu'il poursuit une édition permanente et suivie. C'est à dire que tant qu'il continue d'éditer l'oeuvre, il conserve des droits sur celle-ci, en conséquence, si l'oeuvre rencontre rapidement un grand succès, il va bénéficier des droits d'éditions qui peuvent être très longs, jusqu'à 70 ans après le décés de l'auteur. Certains éditeurs peuvent devenir très riches. En ce qui concerne les oeuvres audiovisuels, les contrats sont plus compliqués car on parle de contrats de production audiovisuelle. La complexité vient du fait qu'il peut y avoir plusieurs titulaires de droit en matière. Le réalisateur bénéfice d'un droit particulier, c'est lui qui détermine le Final Cut, c'est à dire la version définitve qui sera exploitée par le producteur audiovisuel.